Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODUCTION MBBE MAISON BOIS BASSE ENERGIE
SORTANT Danny – Louis – Henri

Numéro de dépôt :
3598901
Date de dépôt :
16/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/09/2018
PRODUCTION MBBE MAISON BOIS BASSE ENERGIE de SORTANT Danny – Louis – Henri

Présentation de la marque PRODUCTION MBBE MAISON BOIS BASSE ENERGIE

Déposée le 16 septembre 2008 par SORTANT Danny – Louis – Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PRODUCTION MBBE MAISON BOIS BASSE ENERGIE »

Le déposant est SORTANT Danny – Louis – Henri domicilié(e) 87 chemins de Compagne,40460 SANGUINET - 40460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SORTANT Danny domicilié(e) 87 Chemin de compagne,40460 SANGUINET - 40460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTION MBBE MAISON BOIS BASSE ENERGIE est expirée depuis le 16 septembre 2018.

SORTANT Danny – Louis – Henri a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE BIOZEN CONSTRUCTION , Les CHARPENTIERS DE L'ECO ENERGIE , OFFICE ENERGIE INGENIEURS ARCHITECTES THERMICIENS


SORTANT Danny – Louis – Henri - 87 chemins de Compagne,40460 SANGUINET - 40460 - France


MONSIEUR SORTANT Danny - 87 Chemin de compagne,40460 SANGUINET - 40460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

– fibres ou laine de verre pour isolation.

– bois de construction.

– informations en matière de construction. – maçonnerie. – travaux de platerie ou de plomberie.